Ath: Ce soir, les nouveaux élus prêteront serment..

IMG_4580.JPGCe lundi la séance du Conseil communal du lundi 3 décembre se tiendra à 19h à l'Hôtel de Ville. Le conseil mettra en place les nouveaux membres élus

Elections communales du 14 octobre 2018. Arrêté de validation du Gouverneur de la Province de Hainaut du 15 novembre 2018. Communication.

Vérification des pouvoirs des Conseillers communaux élus (incompatibilités - conditions d'éligibilité). Décision.

Prestation de serment des Conseillers communaux élus.

(sous réserve) : Renonciation par des candidats élus, avant leur installation, au mandat qui leur a été conféré. Prise d'acte par décision motivée.

(sous réserve) : Vérification des pouvoirs (incompatibilités - conditions d'éligibilité) des Conseillers communaux suppléants appelés à siéger en remplacement des élus titulaires ayant renoncé à leur mandat. Décision.

(sous réserve) : Prestation de serment des Conseillers communaux suppléants appelés à siéger en remplacement des élus titulaires ayant renoncé à leur mandat.

Ordre de préséance des Conseillers communaux. Etablissement.

Démission d'un Conseiller de l'Action sociale exerçant les fonctions de Président. Acceptation.

Pacte de majorité. Adoption.

Constat de l'élection du Bourgmestre. Prestation de serment.

Constat de l'élection des Echevins. Prestation de serment.

Conseil de l'Action sociale. Vérification des pouvoirs des candidats présentés (incompatibilités - conditions d'éligibilité). Election.

Délégations du Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement des agents dont le Code wallon de la Démocratie locale et de la Décentralisation ne règle pas la nomination (personnel contractuel, personnel enseignant non nommé). Décision.

Délégations du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions dans les cimetières. Décision.

Délégations du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget, dans les limites des crédits qui y sont inscrits à cet effet et approuvés par l'Autorité de Tutelle, en nature ou motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues. Décision.

Délégations du Conseil de Police au Bourgmestre et au Collège de Police. Décision.

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