Ath: Le traditionnel conseil communal d'avant ducasse aura lieu ce mardi.....

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La séance du Conseil communal aura lieu ce mardi 22 août à 18h30 à l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour du Conseil communal est le suivant:

Communications de Monsieur le Bourgmestre

Administration générale - Conseil communal. Déchéance de plein droit du mandat de Conseiller communal. Constat. Décision.

Administration générale - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire dont la déchéance du mandat a été constatée. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

Administration générale - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.

Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation .

Administration générale - Réhabilitation de la fontaine du Pichou à Houtaing. Prise d’acte de la décision du Collège du 04 juillet 2017 et approbation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage.

Police locale - Acquisition d'une solution évolutive, intégrée et entièrement automatisée pour la gestion du stationnement et des sanctions administratives communales. Approbation. Décision.

Supra-communalité provinciale - Projet commun Ath-Lessines retenu par la Province de Hainaut. Convention de subventionnement. Approbation.

Bâtiments communaux - Travaux de création d’une GTC (Gestion Technique Centralisée) pour les chaufferies communales. Décompte final. Approbation.

Bâtiments communaux - Maison communale de Gibecq : Réfection du logement place de Gibecq n°7 - Lot 3 : Changement du revêtement de sol - Approbation décompte final.

Cours d'eau - Travaux d'entretien de cours d'eau et ouvrages d'art - 2017. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Service mobilité - Délibérations du Conseil communal du 10/06/2017. Adaptations techniques à la demande de l'Autorité de Tutelle. Décision.

Service mobilité - Création de 2 emplacements "15 minutes" à la chaussée de Mons, face au n°110. Approbation.

Domaine communal - Acquisition quote-part indivise de 25% de l’ex-brigade de gendarmerie et totalité du surplus du site, à la Chaussée de Tournai à Ath. Contrat de cession d’usage Ville/Ayant droit. Décision.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2016. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2016. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2016. Approbation.

Rénovation urbaine - Projet d'avenant n°3 à la convention-exécution 2015 (réaffectation). Approbation.

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