L’ordre du jour du Conseil communal

La séance du conseil communal aura lieu le 31 janvier à 18h30

conseil communal

POLICE LOCALE
1. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Décision.
2. Fourniture en carburant pour la police locale.  Fin du rattachement au marché « FOR-CMS POMP-059 » et rattachement à la résolution prise par le conseil communal en séance du mercredi 16 juillet 2008.
3. Marché de travaux pour le déblaiement des débris suscités par l’explosion du 20 octobre 2011 sur le site de l’ancienne brigade de gendarmerie.  Ratification de la résolution d’adjudication prise par le Collège Communal.
CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE
4. Budgets 2012 aux services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.
FINANCES COMMUNALES
5. Dérogation douzièmes provisoires pour la livraison des repas et collations au sein des Maisons des Petits.
6. Dérogations aux douzièmes provisoires.Prise d’acte.
DOMAINE COMMUNAL
7. Aliénation des parcelles cadastrées section A n°174/02, 177/02 et183/02 sises à Gibecq.  Décision définitive.
ADMINISTRATION GENERALE
8. Modification de l’article 401 du Règlement Général de Police.  Adaptation des horaires d’inhumation/dispersion durant l’année.
INFRASTRUCTURES SPORTIVES
9. Avenant au contrat d’analyses des eaux de la piscine communale.  Prise d’acte.
10. Piscine communale.  Purification complémentaire.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
SERVICE ESPACES VERTS
11. Acquisition d’une brosse de désherbage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
12. Remplacement d’un véhicule d’un fossoyeur.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
13. Entretien des espaces verts communaux par entreprises privées.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
14. Acquisition de jeux et sols amortissant à implanter sur la Grand-Place durant la saison estivale.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
SERVICE INCENDIE
15. Réparation du véhicule Mercedes.  Prise d’acte et approbation de la dépense.
ACTION JEUNESSE INFO
16. Règlement d’ordre Intérieur de la rampe de skate de l’AJI.  Approbation.
BIBLIOTHEQUE COMMUNALE
17. Acquisition de livres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
ACADEMIE DE MUSIQUE
18. Organisation des cours au 1er janvier 2012.
CONTENTIEUX
19. Démolition l’immeuble sis Chaussée de Bruxelles, 347 à 7822 MESLIN-L’EVEQUE.  Décision.

Procès-verbaux des séances des 04 et 29 novembre 2011
Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

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